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Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Date

1811-1920

Chemins de grande communication

Cote/Cotes extrêmes

EAC5726O5

Date

1837-1903

Présentation du contenu

Chemin n°9 de Baume-les-Dames à Pierrefontaine-les-Varans, édification : contestation du tracé par la commune de Vellerot-lès-Vercel (1838-[1839]). Chemin n°27 de Clerval à Levier, rectification dans la traversé de Vellerot-lès-Vercel : plan parcellaire, acte d’acquisition de terrains, purge légale (1901-1903)