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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2847W

Cote/Cotes extrêmes

2847W1-14

Date

1996-2022

Importance matérielle

1 ml, 14 article(s)

Origine

Département du Doubs / Direction de la modernisation de l'action publique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/12/2023

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Pilotage de l'élaboration des indicateurs départementaux. - Tableaux de bord du Département, générique (1996-2022) et spécifique au revenu de solidarité active (2008-2015). Indicateurs territorialisés (2008-2014). Évolution des effectifs rémunérés (2011-2012). (1996-2022) Contrôle des associations (2000-2016). Missions ponctuelles de contrôle et d'évaluation (2004-2021).

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