1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sablières communales, exploitation : délibération du conseil municipal sur le vote d’un tarif pour chaque voiture de sable sortant des sablières (1845). Carrière, exploitation (1842-1878) ; concession aux habitants : procès-verbal de reconnaissance (1878). Minerai : demande de sondage adressée au maire des Grangettes pour la découverte d’un minerai (1856).
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