1840-1884

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Archives communales déposées de Trépot

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Archives communales déposées de Trépot

Date

1613-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections politiques

Date

1837-1919

Opérations électorales

Date

1840-1919

Présentation du contenu

Listes d’émargement, procès-verbaux.
Lacunes.

Mode de classement

Tous types d’élections confondus, classement chronologique.

1840-1884

Cote/Cotes extrêmes

EAC6008K4

Date

1840-1884

Présentation du contenu

Contient aussi les procès-verbaux de prestation de serment du conseil municipal (1853-1856).

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