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3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier

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Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

Le TPI de Pontarlier a été supprimé en 1926 suite à la création du tribunal civil départemental qui siégeait à Besançon, il a été rétabli en 1931. Il n'a pas été remplacé par un tribunal de grande instance lors de la réforme de l'organisation judiciaire de 1958.

Histoire de la conservation

U210, 6752-6775 et 1321W60 et 61 concernent des répertoires de notaires à intégrer en 8U

Présentation du contenu

Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1854-1959

Date

1854-1951

Cote/Cotes extrêmes

U8655-U8656

Date

1850-1948

Mode de classement

Dossiers classés par ordre alhabétique des sociétés.

A-M

Cote/Cotes extrêmes

U8655

Date

1850-1947

Présentation du contenu

AUFRAN, cycles (1938-1940). BATTISTOLO, charcuterie (1927-1939). BILLET, forgeron (1935-1936). BLUM, négociant (1859-1861). BOUCARD, négociant en bois (1931-1932). BRIGATTI, Boucher (1932-1934). CECARELLI, travaux publics (1939). CHARNAUX, négociant (1854-1866). CHAUVIN, bois (1936). GAILLARD, boulangerie, épicerie et hôtel (1938-1939). GAZ, travaux publics (1938-1939). GENTON, boulangerie (1937-1947). GRESSET, conserverie (1932-1933). HUMBERT, négociant fondeur (1859-1860). LABRUT, banque (1937). Lonchampt, négociant (1850-1898). MARANDIN, scierie (1936-1938). MOLLINAS, fruits et primeurs (1934).