1646-1967
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Lavoir public, projet de construction : devis (1851). Fontaines, pompes et réservoirs, réparation : devis estimatif, soumission (1895). Etangs lieu-dit la Seigne, droits de propriété ou d’usage de la commune : lettre du préfet (1908).
Documents séparés
Pour les plans du lavoir, voir EAC5149N5.
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