Exploitation des remontées mécaniques

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2286W Département du Doubs - Direction générale des services

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2286W Département du Doubs - Direction générale des services

Cote/Cotes extrêmes

2286W1-23

Date

1982-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,60 m.l.

Origine

Département du Doubs - Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 2015

Aménagement touristique du Haut-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2286W9-16

Date

1987-1997

Syndicat mixte pour l’aménagement, le développement et l’exploitation touristique du Mont-d’or

Cote/Cotes extrêmes

2286W12-16

Date

1988-1997

Exploitation des remontées mécaniques

Cote/Cotes extrêmes

2286W12

Date

1988-1990

Présentation du contenu

Actes de résiliation des conventions de concessions, rapports, comptes rendus de réunions du syndicat, statuts, procès-verbaux des assemblés générales, extraits de délibérations de l’assemblée du conseil général.