Archives communales déposées d'Aveney

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC4814N3

Date

1808-1928

Présentation du contenu

Procès-verbaux de martelage et balivage, d'arpentage, de ventes de bois, marchés de bûcherons, délibérations municipales (1808-1928). Parcours du bétail, interdiction du parcours dans une portion de bois par l'inspecteur des forêts (1818) ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1850-1870). Délimitation des bois d'Aveney avec ceux de Larnod, approbation royale : lettre du préfet (1833). Soumission au régime forestier : décret présidentiel (1886). Amodiation de la chasse : procès-verbaux d'adjudication (1808, 1817, 1901), requête adressée au préfet par l'adjudicataire (1837).