2254W1-83
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
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Présentation du contenu
Sauf précision contraire, contient tout ou partie des documents suivants : statuts ; dossiers distribués lors des assemblées générales, comptes et bilans ; documents de communication ; demandes de subvention ; notes des Renseignements généraux et notes de synthèse rédigées par la sous-préfecture ; coupures de presse.
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Présentation du contenu
Notes de présentation (1989-1994). Statuts et membres du conseil d’administration (1983-1994). Procès-verbaux et dossiers de séance des assemblées générales et des conseils d’administration (1990-1991). Rapports d’activité (1987-1993). Études sur l’immigration et l’intégration rédigées par l’ASCAMI ([après 1980], 1995-1996). Coupures de presse (1985-1998).
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