Archives communales déposées de Guillon-les-Bains

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Date

1616-[1951]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Legs fait aux pauvres des communes composant la paroisse de Cusance par Alexis Nachin

Cote/Cotes extrêmes

EAC6027Q3

Date

1834

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral.