Chemin de grande communication n°29 de Quingey à Levier

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Archives communales déposées de Doulaize

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Archives communales déposées de Doulaize

Date

1567-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1 ml

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1839-1912

Chemin de grande communication n°29 de Quingey à Levier

Cote/Cotes extrêmes

EAC6350O4

Date

1852-1864

Présentation du contenu

Chemin de grande communication n°29 de Quingey à Levier, rectification (1852-1855), raccordement avec le chemin vicinal de Chiprey et des Iles (1864).

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