21 novembre 1716-3 février 1717 - Archives départementales du Doubs

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

AZEMARD Joseph, épicier à Besançon (et fermier du Poids des Halles)

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B255

Date

1709-1763

Registres de perception des droits pour l'entrée des Halles et le poids de la Ville

Cote/Cotes extrêmes

15B240-15B252

Date

1714-1718

Documents en relation

Pour l'adjudication de ce droit à J. Azemard, voir aussi : 15B267.

21 novembre 1716-3 février 1717

Cote/Cotes extrêmes

15B248

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