Chemin de la Grande Fin et chemin vicinal n° 1, d’Osselle à Torpes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Osselle

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Voirie

Chemin de la Grande Fin et chemin vicinal n° 1, d’Osselle à Torpes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381O4

Date

1885

Présentation du contenu

Délimitation entre les chemins et les propriétés riveraines : procès-verbaux et plans. Un registre.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.