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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W224-339

Date

1960-2007

Cote/Cotes extrêmes

2032W297-305

Date

1970-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W297-303

Date

1970-1982

Conventions de chômage partiel et avenants conclues entre l’État et les entreprises.

Cote/Cotes extrêmes

2032W302

Date

1976-1981

Présentation du contenu

Département du Doubs (1976-1979), département de la Haute-Saône (1978-1979), tableaux récapitulatifs trimestriels des paiements effectués (1978-1981, des lacunes).