1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux : cahier des charges (1845), arrêté préfectoral (1855), devis (1858-1860), délibérations municipales (1858-1860), arrêtés préfectoraux (1859).
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