4Q3/1-241
Archives départementales du Doubs
4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
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4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
Date
1822-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Origine
Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Modalités d'entrées
Date du versement : 16 juin 2009
Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/1-6
Présentation du contenu
Enregistrement des patronymes dans l'ordre alphabétique, renvoi au volume et aux pages de la table alphabétique.
JAT - MRAF
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/4