Aide à la recherche

Archives communales déposées de Franois

Déplier tous les niveaux

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1832-1933

Documents séparés

Voir aussi EAC4283M2, mairie-école

Ecole de garçons et maison de l'instituteur

Cote/Cotes extrêmes

EAC4285M16

Date

1832-1932

Présentation du contenu

Ecole de garçons. - Réparation : arrêté préfectoral, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1913).

Maison de l'instituteur. - Achat par la commune (1832), réparation (1918), location à un particulier (1932) : procès-verbal des experts, acte de vente, conventions

Documents séparés

Voir aussi EAC4283M1, réparations en 1820