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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Autres affaires traitées par le sous-préfet

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Inondations de février 1990

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-37

Date

1982-1994

Suites

Cote/Cotes extrêmes

2160W37

Date

1982-1994

Présentation du contenu

Notamment intégration des zones inondables aux documents d’urbanisme (1991) et révision de la procédure d’annonce des crues (1982-1994)

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