136H-146H Ordre de Malte

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Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Cote/Cotes extrêmes

146H50-53

Date

1490-1770

[XVIIe siècle]

Cote/Cotes extrêmes

146H50

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Ventes ; perte d'un mainmortable ; traité entre le Comte de Montbéliard, seigneur de Passavant et le Commandeur de Dammartin au sujet de mainmortables de Salans ; difficultés avec les habitants ; décret du bailliage de Baume, sur les biens de plusieurs habitants de Salans ; "acte de 1691 certifiant qu'ès années 30 et 36, il y avoit un village à Salans" (ce texte intéressant prouve que le village fut totalement détruit pendant les guerres du XVIIe siècle..."lequel village de Salans estoit composé de peu de maisons, comm'il appert par le site ou il y reste encore des matériaux a terre et quelques murailles et chasaux...") ; débornement du territoire ; traités avec les commandeurs ; pièces de procédure.