Rentes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

104H Minimes de Besançon

Déplier tous les niveaux

104H Minimes de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

104H1-29

Date

1488-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Rentes

Cote/Cotes extrêmes

104H29

Date

1637-1757

Modalités d'entrées

Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.

Présentation du contenu

Cessions de rentes à leur profit sur la communauté de Mouthier-Hautepierre (1686-1687), avec titres originels (1637-1672), copies de 1757, différend entre les minimes et la communauté de Mouthier relatif au paiement (1757).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.