BJS20 Justice seigneuriale de Chalamont

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS20

Date

1637-1856

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Salins.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis sa veuve la comtesse du Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Geraise, Villeneuve-d’Amont, Dournon, Villers-sous-Chalamont (pour cette communauté, co-seigneurie exercée par le prince d’Isenghein et l’abbé de Goailles), Boujailles, Chapelle-d’Huin.

Registre des actes importants et d’enregistrement des actes civils

Cote/Cotes extrêmes

BJS20/476

Date

1727-1753