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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013015-251013106

Cote/Cotes extrêmes

1949W43

Présentation du contenu

251013015 - EQUI "LIBRE" LES ECURIES DU TEMPS LIBRE, 25660 MONTROND-LE-CHATEAU.
251013024 - NEFERTITI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013027 - L'ENVERS D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25660 GENNES.
251013028 - CLUB INFORMATIQUE D'AVOUDREY, 25690 AVOUDREY.
251013031 - VIDEO PRO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013035 - ROCK BAR, 25000 BESANCON.
251013040 - CREATIONS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013055 - CLUB GRAND CENT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013056 - LES AMIS D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013062 - WAMBO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013068 - ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251013086 - REUSSIR 93 (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25111 MONTGESOYE.
251013087 - ASSOCIATION DE TRAVAUX APPLIQUES AU COMMERCE (A. T. A. C.), 25000 BESANCON.
251013106 - ZAPP'ART (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.