3 décembre 1785 -9 décembre 1790

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B26-15B215

Date

1712-1793

Notes

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Formalités du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B32-15B37

Date

1717-1790

Comparutions au greffe ( affirmations ou actes de voyages)

Cote/Cotes extrêmes

15B32-15B36

3 décembre 1785 -9 décembre 1790

Cote/Cotes extrêmes

15B36

Documents en relation

Dans le fonds du Tribunal de commerce, cette série trouve son prolongement, pour la période révolutionnaire, dans le registre L 2781
(6 décembre 1790 - 27 octobre 1797).

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