Alimentation en eau potable du village

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Archives communales déposées d'Arcey

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Archives communales déposées d'Arcey

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Eaux

Date

1823-1949

Alimentation en eau potable du village

Cote/Cotes extrêmes

EAC1698N7

Date

1932-1949

Présentation du contenu

Dossier des travaux avec plans, correspondance.

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