1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Autorisation de se servir de deux étalons accordée aux habitants par le commissaire des haras (1700). Entretien d'étalons : requête présentée à l'Intendant par les habitants pour protester contre l'ordre d'entretenir deux étalons au lieu d'un [XVIIIe s.]. Visite des étalons : convocations à Montbenoît et Pontarlier (1719, 1742, 1746). Marché d'étalon : procès contre Simon Tournier, d'Arçon (1719-1720).
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