34H Prieuré Saint Pierre de Morteau

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Cote/Cotes extrêmes

34H1-34H361

Date

1188-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

34H87-107

Date

1607-1777

Cote/Cotes extrêmes

34H92-104

Date

1719-1736

Biographie ou Histoire

Ce procès né d'un incident banal, provoqué par les Bénédictins ayant interdit un jour l'accès du clocher au marguillier Henriet, prit un développement d'autant plus considérable qu'un premier arrêt du Parlement de Besançon ayant été cassé, la procédure se poursuivit devant le Parlement de Metz. Les pièces qui le composent sont pleins de renseignements précieux et parmi les documents annexes se trouvent des copies d'actes depuis 1373.

1720

Cote/Cotes extrêmes

34H93