2364W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2364W1-21

Date

1969-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Cabinet du sous-préfet

Modalités d'entrées

Versement du 08 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2364W3-13

Date

1973-2014

Présentation du contenu

Sauf précision contraire, les dossiers sont constitués de rapports des Renseignements généraux, de coupures de presse et, plus rarement, de rapports du sous-préfet.

Autres notes d’information du service départemental d’information générale (SDIG) et de la police de l’air et des frontières

Cote/Cotes extrêmes

2364W13

Date

2007-2013