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3E107 Étude de Clerval

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Cote/Cotes extrêmes

3E107/1-24

Date

1939-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,6 ml

Origine

Service producteur : Étude notariale de Clerval 
Intitulé de l'étude versante :
HEXAGONE NOTAIRES
SCP CREUSY, LEPARLIER, CARTIER, MENIER, CONRARD, LALLOZ
12, Esplanade du Breuil 25110 Baume-les-Dames

Biographie ou Histoire

Successeur de Maîtres Robert DEVAUX et Charles CAMBOLY

Modalités d'entrées

Versement du 23/09/2025

Présentation du contenu

Minutes.

Documents séparés

Ce versement est la suite du versement 3E13.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E107/1-5

Date

1939-1942

Présentation du contenu

Pour les minutes de ce notaire antérieures à 1939, voir les articles 3E13/172/2 et 3E13/173.

1940

Cote/Cotes extrêmes

3E107/3

Date

1940

Présentation du contenu

Á noter : du 4 mai au 1er juin 1940, maître DEVAUX est suppléé par maître Edmond MEYER de Montbéliard, puis, du 15 octobre au 31 décembre par maître Louis COURVOISIER de Baume-les-Dames.