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Un conseil de prud'hommes pour l'horlogerie est créé à Besançon en 1859. Le conseil de prud'hommes est modifié en 1868.

À signaler : décrets de création d'un conseil de prudh'hommes pour l'horlogorie à Besançon (1859) et de modification du conseil de prud'hommes (1868).

Typologie : correspondance, états des travaux du conseil, arrêtés préfectoraux, composition, réclamations d'électeurs, placards, procès-verbaux d'élections et d'installation, bulletins de vote, extraits de délibérations du conseil des prud'hommes et du conseil municipal, règlement intérieur.