Registre d'arpentement du territoire de la communauté

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Crosey-le-Grand

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Crosey-le-Grand

Date

1539-1895

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Crosey-le-Grand

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts - Comptabilité

Registre d'arpentement du territoire de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC768S1

Date

1681

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.