1560-1956
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dîme due au seigneur de Maillot (1560 [copie du XVIIIe siècle]) ; achat au profit des habitants d’une partie des dîmes dues à Estienne Martin, coseigneur de Naisey, et du droit de patronage de la cure d’Avoudrey (1699 [original et copie de 1727]-1700) ; procès contre les héritiers d’Estienne Martin (1728-1732). Nouvelle chevalerie, aide réclamée par le seigneur de Vercel (1699).
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