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3E Minutes antérieures à 1790

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E1085-3E1099

Date

1614-1741

Répertoire

Cote/Cotes extrêmes

3E1099

Date

1665-1724

Biographie ou Histoire

"Inventaire en forme de répertoire des minutes et protocoles dépendant de l'office de notaire royal au bailliage de Besançon, de résidence en ladite ville, dont était pourvu Cl.-P. Cusin, duquel J.-B. Dessirier est actuellement titulaire. Inventaire des minutes de notaire de 1614-1723. Nota: En vertu du décret de la Convention d'horrible mémoire, plusieurs titres compris au présent inventaire ont été remis à la municipalité de Besançon pour être brûlés."

Présentation du contenu

Répertoire chronologique des notaires ayant précédés Claude-Pierre Cusin à la tête de l'étude : Perreciot Jean-Baptiste (1665-1716) et Claude-Etienne (1717-1724).

Documents en relation

Voir aussi le répertoire alphabétique référencé 3E2297.

Documents séparés

Le répertoire des minutes de Claude-Pierre CUSIN se trouve dans le versement de l'étude de Saint-Vit, faussement attribué à François GUY et référencé 3E15/12.