3E13/1-189
Archives départementales du Doubs
3E13 Étude notariale de Clerval
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3E13 Étude notariale de Clerval
Cote/Cotes extrêmes
Date
1696-1941
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Camboly.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Date
1733-1941
Répertoire de Pierre Joseph Ponsot (Fontaine-les-Clerval)
Cote/Cotes extrêmes
3E13/80/2
Date
1791-1804
Présentation du contenu
1er juillet 1791 - ventôse an XIII