Emprunts au crédit foncier

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

Date

1617-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Ressources et charges

Date

1908-1924

Emprunts au crédit foncier

Cote/Cotes extrêmes

EAC1824L3

Date

1908

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