Archives communales déposées de Belmont

Déplier tous les niveaux

Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5645Q1

Date

1897-1911

Présentation du contenu

Hospitalisation à l’hôpital de Saint-Ylie, contestation du domicile de secours(1897-1900). Assistance médicale gratuite : listes des indigents admis aux secours (1910-1911).