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2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2260W1-327

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

26 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT)
Service producteur : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Entré par versement du 20 mars 2015.

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural.

Cote/Cotes extrêmes

2260W318-327

Date

1967-2002

Cote/Cotes extrêmes

2260W319-327

Date

1967-2002

Présentation du contenu

Travaux et exploitation.
Typologie documentaire : marchés de travaux et d’études, comptes rendus d’exploitation, délibérations de conseils municipaux ou de comités syndicaux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2260W319-320

Date

1967-2001

Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2260W319

Date

1967-2000

Présentation du contenu

Usine d’incinération, autorisation de construction d’un troisième four (1967-2000). Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT), création : comptes rendus de réunions, statuts, délibérations de conseils municipaux, récépissés de déclaration relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), correspondance (1997-2000).