3E93/1-3E93/266
Archives départementales du Doubs
3E93 Etude notariale de Pontarlier
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3E93 Étude notariale de Pontarlier
Cote/Cotes extrêmes
Date
1851-1945
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
25,10 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin
Biographie ou Histoire
Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois
Modalités d'entrées
Versement du 25 janvier 2017
Documents séparés
Le présent versement fait suite au versement 3E52
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoire chronologique des actes
Cote/Cotes extrêmes
3E93/1-7
Date
1851-1945
27 août 1929 au 30 octobre 1933
Cote/Cotes extrêmes
3E93/5
Date
1929-1933
Présentation du contenu
Répertoire qui concerne le notaire Arthur Guyon.