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2599W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W132-135

Date

1978-2013

Évaluation et prévention des risques professionnels

Cote/Cotes extrêmes

2599W135

Date

[1985]-2013

Présentation du contenu

Fiches de sécurité : recueil (s.d. vers 1985-1996). Document unique d’évaluation des risques professionnels, élaboration et mise à jour (2003-2009). Plan de prévention du risque routier professionnel dans les services de l’État, élaboration et mise à jour (2001-2013).