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Archives communales déposées de Chevigney-sur-l'Ognon

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Date

1582-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,50 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC160H3

Date

1831-1885

Présentation du contenu

Effectifs : listes des habitants désignés pour faire partie de la compagnie (s.d. [XIXe siècle]). Acquisition et entretien de la pompe à incendie : devis, extrait de délibération du conseil municipal, marché, procès-verbal de réception des travaux (1831-1885).