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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6314O3

Date

 1791-1865

Présentation du contenu

Ponts et chaussées sur le ruisseau, réparations : décompte des travaux, arrêté municipal (1791-1804).
Ponceaux, construction : devis, correspondance (1809).
Chemin n°4 de Colombier-Fontaine à Étouvans, anticipation sur des terrains de particuliers : demande d’indemnités par les concernés (1813).
Chemin vicinal n°2 dit les Prés et les Combes, agrandissement : devis (1835).
Chemin d’intérêt commun de Lougres à Colombier-Fontaine, élargissement : procès-verbal d’estimation de deux arbres à abattre (1865).