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BJS84 Justice seigneuriale de Rochejean

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Cote/Cotes extrêmes

BJS84

Date

1594-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.

Seigneur : coseigneurie exercée sur Rochejean par l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et un seigneur laïc, le prince d'Isenghein, puis sa veuve la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.

Communautés : Rochejean, Les Longevilles, Saint-Antoine, Fourcatier-Maisonneuve, Brey-et-Maisons-du-Bois, Villedieu.

Documents en relation

Voir BJS de Jougne, BJS500 ; BJS de Joux, BJS505.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

1708-1791

Cote/Cotes extrêmes

BJS84/766

Présentation du contenu

Clôtures d'héritages (1759-1784). Emancipations (1734-1791). Enquêtes et expertises (1728-1781). Prestations de serment (1708-1788). Dossiers de procédure (1725-1781)