Plan de l’étendue des bâtiments et des maisons

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Achives communales déposées de Gevresin

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Achives communales déposées de Gevresin

Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Cadastre napoléonien

Plan de l’étendue des bâtiments et des maisons

Cote/Cotes extrêmes

EAC6122G2

Date

1847-1880

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