Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statistique des sinistres (1892-1909). Prévention des incendies : procès-verbaux de visites des cheminées et des fours (an VIII), institution de gardes-feu, lettre du préfet (1829), arrêtés municipaux (1850, 1855), liste des cheminées en mauvais état (1855), marché fait ave le ramoneur (1895). Incendie de Vercel du 11 octobre 1814 : état des maisons incendiées avec leur estimation et le toisé, procès-verbal de marquage du bois nécessaire à la reconstruction, pétitions des incendiés au préfet, correspondance (1815). Incendie de Vercel des 12 et 14 juillet 1855 : récit des évènements, liste des incendiés, délibérations, correspondance, états de recettes et dépenses, pièces de comptes, états du produit des quêtes, tableaux de répartition des secours, notes, […] (1855-1858), additif 2008 pour la majeure partie de ce dossier. Incendie de Vercel du 9 février 1867 : notes de dépenses, pièces de comptes (1867). Incendie d’une maison le 2 février 1857 : procès-verbal dressé par le maire et le commissaire de police (1857).
Documents en relation
Voir aussi en séries BB et H.
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