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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B1-15B25

Date

1650-1791

Cote/Cotes extrêmes

15B19-15B25

Date

1700-1791

Correspondance active et passive des juges-consuls

Cote/Cotes extrêmes

15B25

Date

26 mai 1766 - 4 décembre 1790

Histoire de la conservation

Dans le fonds du Tribunal de commerce, l'enregistrement de la correspondance se poursuit, pour sa partie active, dans le registre J 56 (6 décembre 1790 - 27 janvier 1837), registre distrait du fonds d'origine et récemment recouvré par les Archives du Doubs (d'où sa place en série J) ; ce même registre contient en outre, à la fin, le tableau des principaux dignitaires du tribunal pour la même période.