1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
État de sections (1819) contient aussi un « état des excedants des contenances reconnu par arpentage sur plusieurs terrains joignants les communaux et les chemins » (1818), une matrice de rôle pour la contribution foncière (1819), un recensement nominatif par ménage de la population (1820), les délibérations de la commune (1834-1838, 1840, 1842).
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