1918-1984

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3U2 Tribunal de première instance de Besançon

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3U2 Tribunal de première instance de Besançon

Date

1736-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Tribunal de première instance de Besançon

Présentation du contenu

Plan de classement

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Greffe civil

Date

1736-1986

Dossiers de procédure

Date

1736-1960

Minutes de jugements d’adoption, dossiers de pupilles de la nation, répertoires

Cote/Cotes extrêmes

U8044/1-U8045/2

Date

1918-1984

Cote/Cotes extrêmes

U8044/1-2

Présentation du contenu

Minutes (1918 à 1984), répertoires (1920-1958), dossiers (1950-1958 ).

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