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2020W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2020W1-33

Date

1963-2004

Importance matérielle

3,40 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 août 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2020W1-12

Date

1963-2004

Cote/Cotes extrêmes

2020W2-4

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Fonctionnement : compte-rendus de réunion, dossiers présentés, éléments techniques, avis sur réglementation.

Cote/Cotes extrêmes

2020W2-3

Janvier-juin

Cote/Cotes extrêmes

2020W2