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2599W Direction départementale de l'Équipement

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2599W Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Date du versement : 11/03/2020

Fonctionnement et compétences de la direction régionale de l’Équipement (DRE) et de la DDE

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-80

Date

1957-2015

Réformes structurelles

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-33

Date

1982-2011

Mesures de décentralisation

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-27

Date

1982-2011

« Acte I »

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-20

Date

1982-2011

Transfert de compétence en matière d’élaboration des documents réglementaires de planification de l’urbanisme communal

Cote/Cotes extrêmes

2599W11-20

Date

1983-2011

Arrondissement de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2599W16-20

Date

1983-2011

Présentation du contenu

Mise à disposition des services de l’Équipement auprès des communes.

Dossiers communaux

Cote/Cotes extrêmes

2599W17-20

Date

1983-2011

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal, conventions (classement dans l’ordre alphabétique des communes).

Cote/Cotes extrêmes

2599W17

Date

1983-2010

Présentation du contenu

Abbévillers (1989-2007). Aibre (2008). Allenjoie (1991-2008). Bart (1983-2007). Bavans (1992-2007). Bethoncourt (1991-2010). Blamont (1998-2007). Bourguignon (1987-2007). Brognard (1984-2007).