1774-mars 1779

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3E40 Étude notariale de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

3E40 Étude notariale de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-303

Date

1705-1899

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E40/95-3E40/323

Date

1751-1899

Pierre Emmanuel Lods

Cote/Cotes extrêmes

3E40/109-3E40/114

Date

1765-an III

1774-mars 1779

Cote/Cotes extrêmes

3E40/112

Date

1774-1779

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.