BJS89 Justice seigneuriale de Saint-Hippolyte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS89

Date

1635-an III

Biographie ou Histoire

Comté de la Roche, baronnie de Saint-Hippolyte, Maîche et de la Franche Montagne.
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Seigneur : dans la deuxième moitié du XVIIème siècle, le comté est possession de la famille d’Aremberg, puis, à partir de 1703, possession des seigneurs de Montjoie-Vaufrey.
Ville de Saint-Hippolyte : justice communale, le seigneur de la Roche se réservant la haute justice ; les appels de la justice communale se font devant la juridiction du comte.
Communauté : Belfays, Blanchefontaine, Chamesol, Charmauvillers, Charquemont, Courtefontaine, Damprichard, Essart-Cuenot, Fessevillers, Frambouhans, Montandon, Mouillevillers, Plains-et Grands-Essarts, Saint-Hippolyte, Seignotte, Soulce, Urtière

Documents en relation

Voir JS de la Roche en Montagne ; JS de Maîche, BJS1054.

Date

1635-an II

1728-1769

Cote/Cotes extrêmes

BJS89/1085

Présentation du contenu

Jugements (1767-1769). Actes civils (surtout des tutelles et curatelles, 1728-1760)